NOEL Samuel

Active

Siren942 004 466Entrepreneur individuel71110 VersauguesCréée le 23 avril 2025

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 942 004 466, NOEL Samuel est un entrepreneur individuel créé le 23 avril 2025. Son siège social est situé 3920 RTE du Bas, 71110 Versaugues. NOEL Samuel relève du secteur travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).

Fiche d'identité de NOEL Samuel

INSEE

Dénomination: NOEL Samuel
SIREN: 942 004 466
SIRET (siège): 942 004 466 00010
N° TVA intracommunautaire: FR84942004466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 942 004 466
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création: 23 avril 2025
Siège social: 3920 RTE du Bas, 71110, Versaugues
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de NOEL Samuel

La réalisation de tous travaux de plomberie. L'installation, l'entretien, la réparation et le dépannage de systèmes de chauffage utilisant toutes sources d'énergie, de climatisation et de ventilation. La création de salle de bain.

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Établissements de NOEL Samuel

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71110 VersauguesSiègeActif
942 004 466 00010 · ouvert le 14 mars 2025 · NAF 4322A

Documents juridiques de NOEL Samuel

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 mars 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de NOEL Samuel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL Samuel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOEL Samuel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOEL Samuel

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

23 avril 2025création
Date d'effet : 23 avril 2025

Questions fréquentes sur NOEL Samuel

Quel est le numéro SIREN de NOEL Samuel ?

Le numéro SIREN de NOEL Samuel est 942 004 466. Le SIRET de son siège social est 942 004 466 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84942004466.

Où se situe le siège social de NOEL Samuel ?

Le siège social de NOEL Samuel est situé 3920 RTE du Bas, 71110 Versaugues.

NOEL Samuel est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEL Samuel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEL Samuel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL Samuel.

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