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NOEL SEBASTIEN

Active
Siren515 377 372Entrepreneur individuel57890 DIESENCréée le 01 octobre 2009

7111Z · Activités d'architecture

Enregistré sous le numéro SIREN 515 377 372, NOEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2009. Son siège social est situé 6 rue de Porcelette, 57890 Diesen. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de NOEL SEBASTIEN

Dénomination
NOEL SEBASTIEN
SIREN
515 377 372
SIRET (siège)
515 377 372 00021
N° TVA intracommunautaire
FR46515377372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 377 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
6 RUE DE PORCELETTE, 57890, DIESEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOEL SEBASTIEN

Activités d'architecture

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Établissements de NOEL SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57890 DIESENSiègeActif

    515 377 372 00021 · ouvert le 13 février 2014 · NAF 7111Z

  • 57550 MERTENFermé

    515 377 372 00013 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 9609Z

Conformité de NOEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur NOEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de NOEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de NOEL SEBASTIEN est 515 377 372. Le SIRET de son siège social est 515 377 372 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46515377372.

Où se situe le siège social de NOEL SEBASTIEN ?

Le siège social de NOEL SEBASTIEN est situé 6 rue de Porcelette, 57890 Diesen.

NOEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL SEBASTIEN.