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NOELLE

Active
Siren444 318 208SCI38740 VALBONNAISCréée le 28 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NOELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 318 208. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 38740 Valbonnais. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-CLAUDE COEUR en qualité de gérant.

Fiche d'identité de NOELLE

Dénomination
NOELLE
SIREN
444 318 208
SIRET (siège)
444 318 208 00014
N° TVA intracommunautaire
FR36444318208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 318 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 novembre 2002
Siège social
LE BOURG, 38740, VALBONNAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOELLE

Appropriation, prise à bail emphytéotique ou autres, mise en valeur, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail à construction, ou autrement, de tous biens immobiliers.

Finances de NOELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOELLE

JC

JEAN-CLAUDE COEUR

Gérant

Depuis la création (28 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de NOELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38740 VALBONNAISSiègeActif

    444 318 208 00014 · ouvert le 16 octobre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de NOELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de NOELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOELLE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2002

Questions fréquentes sur NOELLE

Quel est le numéro SIREN de NOELLE ?

Le numéro SIREN de NOELLE est 444 318 208. Le SIRET de son siège social est 444 318 208 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36444318208.

Qui dirige NOELLE ?

NOELLE est dirigée par JEAN-CLAUDE COEUR, gérant.

Où se situe le siège social de NOELLE ?

Le siège social de NOELLE est situé Le Bourg, 38740 Valbonnais.

NOELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOELLE.

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