NOELLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOELLY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2025, identifiée par le SIREN 994 813 939. Elle est domiciliée 80 CHE de battalieux, 74550 Orcier. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. Elle est dirigée par Arnaud FLAMANT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de NOELLY
INSEE- Dénomination
- NOELLY
- SIREN
- 994 813 939
- SIRET (siège)
- 994 813 939 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR52994813939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 813 939
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 09 décembre 2025
- Siège social
- 80 CHE de battalieux, 74550, Orcier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOELLY
Acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente occasionnelle à condition que celle-ci ne s'inscrive pas dans une opération d'achat en vue de la revente, mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de NOELLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOELLY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 décembre 2025) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 décembre 2025) · moins d'un an
Établissements de NOELLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74550 OrcierSiègeActif
994 813 939 00018 · NAF 7010Z
Documents juridiques de NOELLY
INPIComptes annuels de NOELLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOELLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOELLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne NOELLY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/02260
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOELLY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 09 décembre 2025
Questions fréquentes sur NOELLY
Quel est le numéro SIREN de NOELLY ?
Le numéro SIREN de NOELLY est 994 813 939. Le SIRET de son siège social est 994 813 939 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52994813939.
Qui dirige NOELLY ?
NOELLY est dirigée par Arnaud FLAMANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOELLY ?
Le siège social de NOELLY est situé 80 CHE de battalieux, 74550 Orcier.
NOELLY est-elle toujours en activité ?
Oui, NOELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOELLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOELLY.
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