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NOELYA

Active
Siren911 920 999SAS74960 ANNECYCréée le 30 mars 2022
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

NOELYA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2022, identifiée par le SIREN 911 920 999. Son siège social est situé 3 rue du Nant, 74960 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6920Z. La direction est assurée par CAPART en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de NOELYA

Dénomination
NOELYA
SIREN
911 920 999
SIRET (siège)
911 920 999 00024
N° TVA intracommunautaire
FR35911920999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 920 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6920Z
Date de création
30 mars 2022
Siège social
3 RUE DU NANT, 74960, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Site internet et réseaux sociaux de NOELYA

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de NOELYA

Expertise comptable.

Finances de NOELYA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOELYA

C

CAPART

Président de SAS

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2025

Anciens dirigeants (1)

AH

Andrea nom d'usage : BLAMPEY. Directeur gé : CHEVALIER Charles-Olivier nom d'usage : CHEVALIER HUDECKOVA

Président · de mars 2022 à avril 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOELYA

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74960 ANNECYSiègeActif

    911 920 999 00024 · ouvert le 10 janvier 2023 · NAF 6920Z

  • 74330 POISYActif

    911 920 999 00016 · ouvert le 28 avril 2022 · NAF 6920Z

Documents juridiques de NOELYA

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 mars 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de NOELYA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOELYA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOELYA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOELYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOELYA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOELYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOELYA

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Société à responsabilité limitée EDELCIME n'est plus directeur général

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    HUDECKOVA Andrea nom d'usage : BLAMPEY n'est plus président. CHEVALIER Charles-Olivier nom d'usage : CHEVALIER n'est plus directeur général. Société à responsabilité limitée CAPART devient président. Société à responsabilité limitée EDELCIME devient directeur général

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  8. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-04-28

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2022

Questions fréquentes sur NOELYA

Quel est le numéro SIREN de NOELYA ?

Le numéro SIREN de NOELYA est 911 920 999. Le SIRET de son siège social est 911 920 999 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35911920999.

Qui dirige NOELYA ?

NOELYA est dirigée par CAPART, président de sas.

Où se situe le siège social de NOELYA ?

Le siège social de NOELYA est situé 3 rue du Nant, 74960 Annecy.

NOELYA est-elle toujours en activité ?

Oui, NOELYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOELYA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOELYA.