NOEMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOEMA est une SCI immatriculée le 20 juin 2008 sous le numéro SIREN 504 918 681. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Che de la Carita, 13440 Cabannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LILAS CHAUZAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de NOEMA
INSEE- Dénomination
- NOEMA
- SIREN
- 504 918 681
- SIRET (siège)
- 504 918 681 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR78504918681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 918 681
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juin 2008
- Siège social
- 15 CHE DE LA CARITA, 13440, CABANNES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de NOEMA
La propriété, la gestion, et plus généralement, l'exploitation par bail, location ou toute autre forme d'un immeuble que la société se proposé d'acquérir, et toutes opérations liées à l'objet social.
Finances de NOEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOEMA
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 octobre 2022
Anciens dirigeants (1)
Pierre-Henri nom d'usage : CHAUZAT Pierre-Henri CHAUZAT
Gérant · de juin 2008 à septembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NOEMA
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13440 CABANNESSiègeActif
504 918 681 00033 · ouvert le 31 mai 2019 · NAF 6820B
- 30250 AUBAISFermé
504 918 681 00017 · ouvert le 20 juin 2008 · NAF 6820B
- 13440 CABANNESFermé
504 918 681 00025 · ouvert le 31 mai 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOEMA
INPIComptes annuels de NOEMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne NOEMA. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 juin 1994 · N° 92-14.692
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOEMA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAUZAT Lilas, Marie, Juliette, Françoise ; Gérant : GIRARD Frédéric, Robert, Marcel
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Immatriculée le 2019-08-20 · Début d'activité : 2019-05-31
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-20
- création
Date d'effet : 20 juin 2008
Questions fréquentes sur NOEMA
Quel est le numéro SIREN de NOEMA ?
Le numéro SIREN de NOEMA est 504 918 681. Le SIRET de son siège social est 504 918 681 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78504918681.
Qui dirige NOEMA ?
NOEMA est dirigée par LILAS CHAUZAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOEMA ?
Le siège social de NOEMA est situé 15 Che de la Carita, 13440 Cabannes.
NOEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, NOEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEMA.
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