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NOEME

Active
Siren444 439 863SCI38660 PLATEAU-DES-PETITES-ROCHESCréée le 10 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 439 863, NOEME est une SCI créée le 10 décembre 2002. Son siège social est situé Les Meunieres Chez Mr et Mme Chabut, 38660 Plateau-des-Petites-Roches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par VERONIQUE FERNANDEZ, gérant.

Fiche d'identité de NOEME

Dénomination
NOEME
SIREN
444 439 863
SIRET (siège)
444 439 863 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87444439863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 439 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 décembre 2002
Siège social
LES MEUNIERES CHEZ MR ET MME CHABUT, 38660, PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOEME

Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration, location de biens immobiliers.

Finances de NOEME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOEME

VF

VERONIQUE FERNANDEZ

Gérant

Depuis la création (10 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de NOEME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38660 PLATEAU-DES-PETITES-ROCHESSiègeActif

    444 439 863 00010 · ouvert le 20 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOEME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de NOEME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOEME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOEME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne NOEME. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 30 décembre 2025 · N° 24/01731

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOEME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2002

Questions fréquentes sur NOEME

Quel est le numéro SIREN de NOEME ?

Le numéro SIREN de NOEME est 444 439 863. Le SIRET de son siège social est 444 439 863 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87444439863.

Qui dirige NOEME ?

NOEME est dirigée par VERONIQUE FERNANDEZ, gérant.

Où se situe le siège social de NOEME ?

Le siège social de NOEME est situé Les Meunieres Chez Mr et Mme Chabut, 38660 Plateau-des-Petites-Roches.

NOEME est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEME.

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