NOEMIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 12,2 k€
- Effectif
- Non publié
NOEMIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 1995, identifiée par le SIREN 401 311 311. Son siège social est situé 750 rue Loucheur, 76550 Offranville. Son activité principale relève du code NAF 6820A. COLETTE HAMEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de NOEMIS
INSEE- Dénomination
- NOEMIS
- SIREN
- 401 311 311
- SIRET (siège)
- 401 311 311 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR15401311311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 311 311
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 12 195,92 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 juin 1995
- Siège social
- 750 RUE LOUCHEUR, 76550, OFFRANVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NOEMIS
Toutes opérations se rapportant à la propriété, la gestion, l'administration d'immeubles et de valeurs mobilières
Finances de NOEMIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOEMIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de NOEMIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76550 OFFRANVILLESiègeActif
401 311 311 00021 · ouvert le 15 juin 1995 · NAF 6820A
- 76730 THIL-MANNEVILLEFermé
401 311 311 00013 · ouvert le 17 mai 1995 · NAF 702A
Documents juridiques de NOEMIS
INPIComptes annuels de NOEMIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOEMIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOEMIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne NOEMIS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 17 septembre 2024 · N° 21/01700
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOEMIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMEON Colette, Rolande né(e) HAMEL
- création
Date d'effet : 15 juin 1995
Questions fréquentes sur NOEMIS
Quel est le numéro SIREN de NOEMIS ?
Le numéro SIREN de NOEMIS est 401 311 311. Le SIRET de son siège social est 401 311 311 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15401311311.
Qui dirige NOEMIS ?
NOEMIS est dirigée par COLETTE HAMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOEMIS ?
Le siège social de NOEMIS est situé 750 rue Loucheur, 76550 Offranville.
NOEMIS est-elle toujours en activité ?
Oui, NOEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOEMIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEMIS.
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