NOENS SEBASTIEN
Active4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Enregistré sous le numéro SIREN 793 473 794, NOENS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 2013. Son siège social est situé 14 rue Louis Braille, 62510 Arques. NOENS SEBASTIEN relève du secteur commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).
Fiche d'identité de NOENS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- NOENS SEBASTIEN
- SIREN
- 793 473 794
- SIRET (siège)
- 793 473 794 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR72793473794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 473 794
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 10 juin 2013
- Siège social
- 14 RUE LOUIS BRAILLE, 62510, ARQUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOENS SEBASTIEN
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
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Établissements de NOENS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62510 ARQUESSiègeActif
793 473 794 00014 · ouvert le 10 juin 2013 · NAF 4511Z
Conformité de NOENS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOENS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOENS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOENS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juin 2013
Questions fréquentes sur NOENS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de NOENS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de NOENS SEBASTIEN est 793 473 794. Le SIRET de son siège social est 793 473 794 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72793473794.
Où se situe le siège social de NOENS SEBASTIEN ?
Le siège social de NOENS SEBASTIEN est situé 14 rue Louis Braille, 62510 Arques.
NOENS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, NOENS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOENS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOENS SEBASTIEN.
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