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NOGIEC PASCAL

Active
Siren818 075 269Entrepreneur individuel03110 SAINT-PONTCréée le 01 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOGIEC PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2015 sous le numéro SIREN 818 075 269. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Rte de Brout-Vernet, 03110 Saint-Pont. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NOGIEC PASCAL

Dénomination
NOGIEC PASCAL
SIREN
818 075 269
SIRET (siège)
818 075 269 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10818075269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 075 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 2015
Siège social
21 RTE DE BROUT-VERNET, 03110, SAINT-PONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOGIEC PASCAL

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de NOGIEC PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOGIEC PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOGIEC PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03110 SAINT-PONTSiègeActif

    818 075 269 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0143Z

Documents juridiques de NOGIEC PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOGIEC PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOGIEC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOGIEC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOGIEC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOGIEC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOGIEC PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur NOGIEC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NOGIEC PASCAL ?

Le numéro SIREN de NOGIEC PASCAL est 818 075 269. Le SIRET de son siège social est 818 075 269 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10818075269.

Où se situe le siège social de NOGIEC PASCAL ?

Le siège social de NOGIEC PASCAL est situé 21 Rte de Brout-Vernet, 03110 Saint-Pont.

NOGIEC PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOGIEC PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOGIEC PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOGIEC PASCAL.

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