Nogues Constance

Active

Siren990 844 771Entrepreneur individuel79150 ArgentonnayCréée le 02 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 844 771, Nogues Constance est un entrepreneur individuel créé le 2 septembre 2025. Son siège social est situé 3 RUE de la Croix Saint Jean, 79150 Argentonnay. L'entreprise déclare le code NAF 1419Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Nogues Constance

INSEE

Dénomination: Nogues Constance
SIREN: 990 844 771
SIRET (siège): 990 844 771 00016
N° TVA intracommunautaire: FR74990844771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 990 844 771
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1419Z
Date de création: 02 septembre 2025
Siège social: 3 RUE de la Croix Saint Jean, 79150, Argentonnay
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Nogues Constance

Création d'accessoires divers pour famille en couture

Finances de Nogues Constance

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Nogues Constance

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Nogues Constance

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

79150 ArgentonnaySiègeActif
990 844 771 00016 · ouvert le 30 août 2025 · NAF 1419Z

Documents juridiques de Nogues Constance

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Nogues Constance

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Nogues Constance. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Nogues Constance

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Nogues Constance. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Nogues Constance n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Nogues Constance

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 septembre 2025création
Date d'effet : 02 septembre 2025

Questions fréquentes sur Nogues Constance

Quel est le numéro SIREN de Nogues Constance ?

Le numéro SIREN de Nogues Constance est 990 844 771. Le SIRET de son siège social est 990 844 771 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74990844771.

Où se situe le siège social de Nogues Constance ?

Le siège social de Nogues Constance est situé 3 RUE de la Croix Saint Jean, 79150 Argentonnay.