NOGUES GERARD
ActiveNOGUES GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 428 197 982. Son siège social est situé Rte de Thollon, 74500 Maxilly-sur-Leman. Elle est rattachée au code d'activité NAF 703E.
Fiche d'identité de NOGUES GERARD
INSEE- Dénomination
- NOGUES GERARD
- SIREN
- 428 197 982
- SIRET (siège)
- 428 197 982 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR66428197982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 197 982
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 703E
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- RTE DE THOLLON, 74500, MAXILLY-SUR-LEMAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOGUES GERARD
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Établissements de NOGUES GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74500 MAXILLY-SUR-LEMANSiègeFermé
428 197 982 00013 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 703E
Conformité de NOGUES GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOGUES GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOGUES GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOGUES GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur NOGUES GERARD
Quel est le numéro SIREN de NOGUES GERARD ?
Le numéro SIREN de NOGUES GERARD est 428 197 982. Le SIRET de son siège social est 428 197 982 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66428197982.
Où se situe le siège social de NOGUES GERARD ?
Le siège social de NOGUES GERARD est situé Rte de Thollon, 74500 Maxilly-sur-Leman.
NOGUES GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, NOGUES GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOGUES GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOGUES GERARD.
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