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NOGUES MICHAEL

Active
Siren400 055 315Entrepreneur individuel14000 CAENCréée le 20 février 1995

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

NOGUES MICHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 février 1995 sous le numéro SIREN 400 055 315. Elle est domiciliée 20 rue d'Ardennes, 14000 Caen. Son activité principale est commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de NOGUES MICHAEL

Dénomination
NOGUES MICHAEL
SIREN
400 055 315
SIRET (siège)
400 055 315 00032
N° TVA intracommunautaire
FR89400055315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 055 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
20 février 1995
Siège social
20 RUE D'ARDENNES, 14000, CAEN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de NOGUES MICHAEL

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

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Établissements de NOGUES MICHAEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 14000 CAENSiègeActif

    400 055 315 00032 · ouvert le 07 mai 2009 · NAF 4781Z

  • 14000 CAENFermé

    400 055 315 00016 · ouvert le 20 février 1995 · NAF 526D

  • 14000 CAENFermé

    400 055 315 00024 · ouvert le 14 mars 2003 · NAF 526D

Conformité de NOGUES MICHAEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NOGUES MICHAEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 28 avril 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 28 avril 2009 · publié le 19 mai 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de NOGUES MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOGUES MICHAEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 28 avril 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 1995

Questions fréquentes sur NOGUES MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de NOGUES MICHAEL ?

Le numéro SIREN de NOGUES MICHAEL est 400 055 315. Le SIRET de son siège social est 400 055 315 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89400055315.

Où se situe le siège social de NOGUES MICHAEL ?

Le siège social de NOGUES MICHAEL est situé 20 rue d'Ardennes, 14000 Caen.

NOGUES MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOGUES MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOGUES MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. NOGUES MICHAEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 28 avril 2009 pour insuffisance d'actif.