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NOGUES PASCAL

Active
Siren398 880 633Entrepreneur individuel34410 SERIGNANCréée le 01 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOGUES PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1994 sous le numéro SIREN 398 880 633. Elle est domiciliée 1 rue de la Prud'Homie, 34410 Serignan. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de NOGUES PASCAL

Dénomination
NOGUES PASCAL
SIREN
398 880 633
SIRET (siège)
398 880 633 00019
N° TVA intracommunautaire
FR53398880633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 880 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 avril 1994
Siège social
1 RUE DE LA PRUD'HOMIE, 34410, SERIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOGUES PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de NOGUES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOGUES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOGUES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34410 SERIGNANSiègeActif

    398 880 633 00019 · ouvert le 11 avril 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de NOGUES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOGUES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOGUES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOGUES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOGUES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOGUES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOGUES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1994

Questions fréquentes sur NOGUES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NOGUES PASCAL ?

Le numéro SIREN de NOGUES PASCAL est 398 880 633. Le SIRET de son siège social est 398 880 633 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53398880633.

Où se situe le siège social de NOGUES PASCAL ?

Le siège social de NOGUES PASCAL est situé 1 rue de la Prud'Homie, 34410 Serignan.

NOGUES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOGUES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOGUES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOGUES PASCAL.

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