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NOGUES PASCAL

Active
Siren433 188 414Entrepreneur individuel22350 YVIGNAC-LA-TOURCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 433 188 414, NOGUES PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Son siège social est situé La Faverie, 22350 Yvignac-la-Tour. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de NOGUES PASCAL

Dénomination
NOGUES PASCAL
SIREN
433 188 414
SIRET (siège)
433 188 414 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91433188414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 188 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
LA FAVERIE, 22350, YVIGNAC-LA-TOUR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOGUES PASCAL

Location de logements

Finances de NOGUES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOGUES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOGUES PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 22350 YVIGNAC-LA-TOURSiègeActif

    433 188 414 00018 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A

  • 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSESFermé

    433 188 414 00026 · ouvert le 05 novembre 2019 · NAF 7022Z

Documents juridiques de NOGUES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOGUES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOGUES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOGUES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOGUES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOGUES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOGUES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur NOGUES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NOGUES PASCAL ?

Le numéro SIREN de NOGUES PASCAL est 433 188 414. Le SIRET de son siège social est 433 188 414 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91433188414.

Où se situe le siège social de NOGUES PASCAL ?

Le siège social de NOGUES PASCAL est situé La Faverie, 22350 Yvignac-la-Tour.

NOGUES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOGUES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOGUES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOGUES PASCAL.

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