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NOGUES RAPHAEL

Active
Siren384 483 871Entrepreneur individuel48300 LANGOGNECréée le 01 janvier 1992
Liquidation judiciaire - clôture en 2014Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 483 871, NOGUES RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 81 av Foch, 48300 Langogne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de NOGUES RAPHAEL

Dénomination
NOGUES RAPHAEL
SIREN
384 483 871
SIRET (siège)
384 483 871 00032
N° TVA intracommunautaire
FR84384483871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 483 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
81 AV FOCH, 48300, LANGOGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOGUES RAPHAEL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de NOGUES RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOGUES RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOGUES RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 48300 LANGOGNESiègeActif

    384 483 871 00032 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 9329Z

  • 81230 LACAUNEFermé

    384 483 871 00024 · ouvert le 05 juillet 2000 · NAF 524X

Documents juridiques de NOGUES RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOGUES RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOGUES RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOGUES RAPHAEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NOGUES RAPHAEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 mars 2014 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 mars 2014 · publié le 04 janvier 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de NOGUES RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOGUES RAPHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 mars 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur NOGUES RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de NOGUES RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de NOGUES RAPHAEL est 384 483 871. Le SIRET de son siège social est 384 483 871 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84384483871.

Où se situe le siège social de NOGUES RAPHAEL ?

Le siège social de NOGUES RAPHAEL est situé 81 av Foch, 48300 Langogne.

NOGUES RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOGUES RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOGUES RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. NOGUES RAPHAEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 mars 2014 pour insuffisance d'actif.

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