NOIRETERRE GERARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 993 289 743, NOIRETERRE GERARD est un entrepreneur individuel créé le 29 octobre 2025. Elle est domiciliée DOM de Chez Laire, 03300 Cusset. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de NOIRETERRE GERARD
INSEE- Dénomination
- NOIRETERRE GERARD
- SIREN
- 993 289 743
- SIRET (siège)
- 993 289 743 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR44993289743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 289 743
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 octobre 2025
- Siège social
- DOM de Chez Laire, 03300, Cusset
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de NOIRETERRE GERARD
BAILLEUR DE BIENS RURAUX
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Établissements de NOIRETERRE GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03300 CussetSiègeActif
993 289 743 00011 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 6820B
Conformité de NOIRETERRE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOIRETERRE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOIRETERRE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOIRETERRE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 octobre 2025
Questions fréquentes sur NOIRETERRE GERARD
Quel est le numéro SIREN de NOIRETERRE GERARD ?
Le numéro SIREN de NOIRETERRE GERARD est 993 289 743. Le SIRET de son siège social est 993 289 743 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44993289743.
Où se situe le siège social de NOIRETERRE GERARD ?
Le siège social de NOIRETERRE GERARD est situé DOM de Chez Laire, 03300 Cusset.
NOIRETERRE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, NOIRETERRE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOIRETERRE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOIRETERRE GERARD.
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