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NOISETTE

Active
Siren381 711 092SCI83990 SAINT TROPEZCréée le 05 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
107 k€
Effectif
Non publié

NOISETTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 1991, identifiée par le SIREN 381 711 092. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 Res Port, 83990 Saint Tropez. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DENIS CASES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOISETTE

Dénomination
NOISETTE
SIREN
381 711 092
SIRET (siège)
381 711 092 00019
N° TVA intracommunautaire
FR79381711092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 711 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
106 714,31 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 avril 1991
Siège social
39 RES PORT, 83990, SAINT TROPEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOISETTE

Constitution et gestion de son patrimoine immobilier

Finances de NOISETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOISETTE

DC

DENIS CASES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 avril 1991) · 35 ans

MR

MARIE-CHRISTINE ROUGIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 avril 1991) · 35 ans

Établissements de NOISETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83990 SAINT TROPEZSiègeActif

    381 711 092 00019 · ouvert le 02 avril 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOISETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOISETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOISETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOISETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOISETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOISETTE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOISETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOISETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1991

Questions fréquentes sur NOISETTE

Quel est le numéro SIREN de NOISETTE ?

Le numéro SIREN de NOISETTE est 381 711 092. Le SIRET de son siège social est 381 711 092 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79381711092.

Qui dirige NOISETTE ?

NOISETTE est dirigée par DENIS CASES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOISETTE ?

Le siège social de NOISETTE est situé 39 Res Port, 83990 Saint Tropez.

NOISETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOISETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOISETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOISETTE.

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