NOLET FRANCIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
NOLET FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 février 1991 sous le numéro SIREN 384 780 300. Elle est domiciliée Les Petits Thenards, 89150 Domats. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de NOLET FRANCIS
INSEE- Dénomination
- NOLET FRANCIS
- SIREN
- 384 780 300
- SIRET (siège)
- 384 780 300 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR75384780300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 780 300
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 18 février 1991
- Siège social
- LES PETITS THENARDS, 89150, DOMATS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOLET FRANCIS
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de NOLET FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89150 DOMATSSiègeActif
384 780 300 00016 · ouvert le 18 février 1991 · NAF 0111Z
Conformité de NOLET FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOLET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOLET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOLET FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 février 1991
Questions fréquentes sur NOLET FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de NOLET FRANCIS ?
Le numéro SIREN de NOLET FRANCIS est 384 780 300. Le SIRET de son siège social est 384 780 300 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75384780300.
Où se situe le siège social de NOLET FRANCIS ?
Le siège social de NOLET FRANCIS est situé Les Petits Thenards, 89150 Domats.
NOLET FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, NOLET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOLET FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOLET FRANCIS.
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