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NOLET FRANCIS

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Siren384 780 300Entrepreneur individuel89150 DOMATSCréée le 18 février 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

NOLET FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 février 1991 sous le numéro SIREN 384 780 300. Elle est domiciliée Les Petits Thenards, 89150 Domats. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de NOLET FRANCIS

Dénomination
NOLET FRANCIS
SIREN
384 780 300
SIRET (siège)
384 780 300 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75384780300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 780 300
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
18 février 1991
Siège social
LES PETITS THENARDS, 89150, DOMATS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOLET FRANCIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de NOLET FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89150 DOMATSSiègeActif

    384 780 300 00016 · ouvert le 18 février 1991 · NAF 0111Z

Conformité de NOLET FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOLET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOLET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOLET FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 1991

Questions fréquentes sur NOLET FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de NOLET FRANCIS ?

Le numéro SIREN de NOLET FRANCIS est 384 780 300. Le SIRET de son siège social est 384 780 300 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75384780300.

Où se situe le siège social de NOLET FRANCIS ?

Le siège social de NOLET FRANCIS est situé Les Petits Thenards, 89150 Domats.

NOLET FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOLET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOLET FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOLET FRANCIS.