NOLET YVES
ActiveNOLET YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 391 025 731. Son siège social est situé Les Gaugiers, 89150 Domats. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de NOLET YVES
INSEE- Dénomination
- NOLET YVES
- SIREN
- 391 025 731
- SIRET (siège)
- 391 025 731 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR42391025731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 025 731
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- LES GAUGIERS, 89150, DOMATS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOLET YVES
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Établissements de NOLET YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 89150 DOMATSSiègeFermé
391 025 731 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011A
Conformité de NOLET YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOLET YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOLET YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOLET YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur NOLET YVES
Quel est le numéro SIREN de NOLET YVES ?
Le numéro SIREN de NOLET YVES est 391 025 731. Le SIRET de son siège social est 391 025 731 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42391025731.
Où se situe le siège social de NOLET YVES ?
Le siège social de NOLET YVES est situé Les Gaugiers, 89150 Domats.
NOLET YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, NOLET YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOLET YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOLET YVES.
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