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NOLET YVES

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Siren391 025 731Entrepreneur individuel89150 DOMATSCréée le 01 janvier 1993

NOLET YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 391 025 731. Son siège social est situé Les Gaugiers, 89150 Domats. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de NOLET YVES

Dénomination
NOLET YVES
SIREN
391 025 731
SIRET (siège)
391 025 731 00012
N° TVA intracommunautaire
FR42391025731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 025 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LES GAUGIERS, 89150, DOMATS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOLET YVES

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Établissements de NOLET YVES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 89150 DOMATSSiègeFermé

    391 025 731 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011A

Conformité de NOLET YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOLET YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOLET YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOLET YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur NOLET YVES

Quel est le numéro SIREN de NOLET YVES ?

Le numéro SIREN de NOLET YVES est 391 025 731. Le SIRET de son siège social est 391 025 731 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42391025731.

Où se situe le siège social de NOLET YVES ?

Le siège social de NOLET YVES est situé Les Gaugiers, 89150 Domats.

NOLET YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, NOLET YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOLET YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOLET YVES.