NOLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOLY est une SARL immatriculée le 31 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 563 816. Le siège social de l'entreprise se trouve Arban, 03130 Montcombroux-les-Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z. La direction est assurée par BERNARD NOLY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de NOLY
INSEE- Dénomination
- NOLY
- SIREN
- 480 563 816
- SIRET (siège)
- 480 563 816 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR54480563816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 563 816
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 31 janvier 2005
- Siège social
- ARBAN, 03130, MONTCOMBROUX-LES-MINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOLY
Fabrication et vente de piquets de clôtures, abattage, débardage, tous travaux forestiers, façonnage et vente de bois de chauffage, commerce de bois
Finances de NOLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOLY
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NOLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03130 MONTCOMBROUX-LES-MINESSiègeActif
480 563 816 00010 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0220Z
Documents juridiques de NOLY
INPIComptes annuels de NOLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOLY. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 31 octobre 2025 · N° 25/00357
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 3
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/00610
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 24/00615
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOLY
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
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Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
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- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Début d'activité : 2005-01-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Gérant(e) : NOLY Bernard
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- création
Date d'effet : 31 janvier 2005
Questions fréquentes sur NOLY
Quel est le numéro SIREN de NOLY ?
Le numéro SIREN de NOLY est 480 563 816. Le SIRET de son siège social est 480 563 816 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54480563816.
Qui dirige NOLY ?
NOLY est dirigée par BERNARD NOLY, gérant.
Où se situe le siège social de NOLY ?
Le siège social de NOLY est situé Arban, 03130 Montcombroux-les-Mines.
NOLY est-elle toujours en activité ?
Oui, NOLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOLY.
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