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NOMAD

Active
Siren841 129 240SAS69140 Rillieux-la-PapeCréée le 17 juillet 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 841 129 240, NOMAD est une SAS créée le 17 juillet 2018. Elle est domiciliée 58 RTE 58 Route de Genève, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4673A. JEAN-FRANCOIS DAMON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOMAD

Dénomination
NOMAD
SIREN
841 129 240
SIRET (siège)
841 129 240 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50841129240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 129 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4673A
Date de création
17 juillet 2018
Siège social
58 RTE 58 Route de Genève, 69140, Rillieux-la-Pape
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOMAD

Négoce de bois, équipements industriels et domestiques divers, solutions de mobilité.

Finances de NOMAD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOMAD

JD

JEAN-FRANCOIS DAMON

Président de SAS

Depuis la création (17 juillet 2018) · 8 ans

PG

PAULINE GUILBON

Directeur général

Depuis la création (17 juillet 2018) · 8 ans

Établissements de NOMAD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69140 Rillieux-la-PapeSiègeActif

    841 129 240 00013 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 4673A

Documents juridiques de NOMAD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2018

  • Acte

Comptes annuels de NOMAD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOMAD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOMAD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOMAD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOMAD. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOMAD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOMAD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-07-01

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2018

Questions fréquentes sur NOMAD

Quel est le numéro SIREN de NOMAD ?

Le numéro SIREN de NOMAD est 841 129 240. Le SIRET de son siège social est 841 129 240 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50841129240.

Qui dirige NOMAD ?

NOMAD est dirigée par JEAN-FRANCOIS DAMON, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOMAD ?

Le siège social de NOMAD est situé 58 RTE 58 Route de Genève, 69140 Rillieux-la-Pape.

NOMAD est-elle toujours en activité ?

Oui, NOMAD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOMAD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOMAD.

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