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NOMAD

Active
Siren925 394 942SAS31500 ToulouseCréée le 22 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 925 394 942, NOMAD est une SAS créée le 22 avril 2024. Elle est domiciliée 85 AV Jean Rieux, 31500 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 4778C. Elle est dirigée par Marie-Claire BOUSQUIÉ, président de sas.

Fiche d'identité de NOMAD

Dénomination
NOMAD
SIREN
925 394 942
SIRET (siège)
925 394 942 00013
N° TVA intracommunautaire
FR24925394942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 925 394 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4778C
Date de création
22 avril 2024
Siège social
85 AV Jean Rieux, 31500, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOMAD

L'activité dite de concept store incluant l'achat et la vente de vêtements et chaussures, bijoux de fantaisie et accessoires, de meubles et d'objets de décoration ainsi que de produits artisanaux de consommation

Finances de NOMAD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOMAD

MB

Marie-Claire BOUSQUIÉ

Président de SAS

Depuis la création (22 avril 2024) · 2 ans

Établissements de NOMAD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 ToulouseSiègeActif

    925 394 942 00013 · ouvert le 05 avril 2024 · NAF 4778C

Documents juridiques de NOMAD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 08 avril 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 08 avril 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de NOMAD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOMAD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOMAD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOMAD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOMAD. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOMAD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOMAD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-04-05

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2024

Questions fréquentes sur NOMAD

Quel est le numéro SIREN de NOMAD ?

Le numéro SIREN de NOMAD est 925 394 942. Le SIRET de son siège social est 925 394 942 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24925394942.

Qui dirige NOMAD ?

NOMAD est dirigée par Marie-Claire BOUSQUIÉ, président de sas.

Où se situe le siège social de NOMAD ?

Le siège social de NOMAD est situé 85 AV Jean Rieux, 31500 Toulouse.

NOMAD est-elle toujours en activité ?

Oui, NOMAD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOMAD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOMAD.

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