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NONNOTTE JEAN

Active
Siren332 698 109Entrepreneur individuel70000 VELLEFAUXCréée le 18 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NONNOTTE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 janvier 1996 sous le numéro SIREN 332 698 109. Elle est domiciliée 14 rue du Stade, 70000 Vellefaux. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de NONNOTTE JEAN

Dénomination
NONNOTTE JEAN
SIREN
332 698 109
SIRET (siège)
332 698 109 00029
N° TVA intracommunautaire
FR35332698109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 698 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 janvier 1996
Siège social
14 RUE DU STADE, 70000, VELLEFAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NONNOTTE JEAN

Location de bâtiments professionnels.

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Finances de NONNOTTE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NONNOTTE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NONNOTTE JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70000 VELLEFAUXSiègeActif

    332 698 109 00029 · ouvert le 14 mai 1985 · NAF 6820B

  • 70000 VELLEFAUXFermé

    332 698 109 00011 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 0220Z

Documents juridiques de NONNOTTE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NONNOTTE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NONNOTTE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NONNOTTE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NONNOTTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NONNOTTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NONNOTTE JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1996

Questions fréquentes sur NONNOTTE JEAN

Quel est le numéro SIREN de NONNOTTE JEAN ?

Le numéro SIREN de NONNOTTE JEAN est 332 698 109. Le SIRET de son siège social est 332 698 109 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35332698109.

Où se situe le siège social de NONNOTTE JEAN ?

Le siège social de NONNOTTE JEAN est situé 14 rue du Stade, 70000 Vellefaux.

NONNOTTE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, NONNOTTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NONNOTTE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NONNOTTE JEAN.

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