NONOTTE JONATHAN

Active

Siren790 119 861Entrepreneur individuel25220 CHALEZECréée le 18 décembre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 119 861, NONOTTE JONATHAN est un entrepreneur individuel créé le 18 décembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Rte de Besancon, 25220 Chaleze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de NONOTTE JONATHAN

INSEE

Dénomination: NONOTTE JONATHAN
SIREN: 790 119 861
SIRET (siège): 790 119 861 00017
N° TVA intracommunautaire: FR83790119861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 119 861
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 18 décembre 2012
Siège social: 13 RTE DE BESANCON, 25220, CHALEZE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de NONOTTE JONATHAN

Vente à domicile

Finances de NONOTTE JONATHAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NONOTTE JONATHAN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NONOTTE JONATHAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25220 CHALEZESiègeActif
790 119 861 00017 · ouvert le 18 décembre 2012 · NAF 4799A

Documents juridiques de NONOTTE JONATHAN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NONOTTE JONATHAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NONOTTE JONATHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NONOTTE JONATHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NONOTTE JONATHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NONOTTE JONATHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NONOTTE JONATHAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 décembre 2012

Questions fréquentes sur NONOTTE JONATHAN

Quel est le numéro SIREN de NONOTTE JONATHAN ?

Le numéro SIREN de NONOTTE JONATHAN est 790 119 861. Le SIRET de son siège social est 790 119 861 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83790119861.

Où se situe le siège social de NONOTTE JONATHAN ?

Le siège social de NONOTTE JONATHAN est situé 13 Rte de Besancon, 25220 Chaleze.