NONOTTE STEPHANE

Active

Siren790 476 006Entrepreneur individuel54360 DAMELEVIERESCréée le 16 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

NONOTTE STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 476 006. Son siège social est situé 5 rue Jean Moulin, 54360 Damelevieres. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NONOTTE STEPHANE

INSEE

Dénomination: NONOTTE STEPHANE
SIREN: 790 476 006
SIRET (siège): 790 476 006 00016
N° TVA intracommunautaire: FR63790476006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 476 006
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4331Z
Date de création: 16 janvier 2013
Siège social: 5 RUE JEAN MOULIN, 54360, DAMELEVIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de NONOTTE STEPHANE

PLATRERIE

Finances de NONOTTE STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NONOTTE STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NONOTTE STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

54360 DAMELEVIERESSiègeActif
790 476 006 00016 · ouvert le 14 janvier 2013 · NAF 4331Z

Documents juridiques de NONOTTE STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NONOTTE STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NONOTTE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NONOTTE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NONOTTE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NONOTTE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NONOTTE STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 16 janvier 2013

Questions fréquentes sur NONOTTE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de NONOTTE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de NONOTTE STEPHANE est 790 476 006. Le SIRET de son siège social est 790 476 006 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63790476006.

Où se situe le siège social de NONOTTE STEPHANE ?

Le siège social de NONOTTE STEPHANE est situé 5 rue Jean Moulin, 54360 Damelevieres.