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NOR VTC

Active
Siren980 007 165SAS31200 ToulouseCréée le 27 octobre 2023

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents
Capital social
1,0 k€

NOR VTC est une SAS immatriculée le 27 octobre 2023 sous le numéro SIREN 980 007 165. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 RUE Edmond Rostand appt B03, 31200 Toulouse. Elle exerce une activité de transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z). Nor MEKDAD BELHANDOUZ exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOR VTC

Dénomination
NOR VTC
SIREN
980 007 165
SIRET (siège)
980 007 165 00015
N° TVA intracommunautaire
FR07980007165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 007 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
27 octobre 2023
Siège social
61 RUE Edmond Rostand appt B03, 31200, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de NOR VTC

Le transport de voyageurs en Véhicule de Tourisme avec Chauffeur (VTC).

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Finances de NOR VTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOR VTC

NM

Nor MEKDAD BELHANDOUZ

Président de SAS

Depuis la création (27 octobre 2023) · 3 ans

Établissements de NOR VTC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31200 ToulouseSiègeFermé

    980 007 165 00015 · ouvert le 14 septembre 2023 · NAF 4932Z

Documents juridiques de NOR VTC

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de NOR VTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOR VTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOR VTC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOR VTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOR VTC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur NOR VTC

Quel est le numéro SIREN de NOR VTC ?

Le numéro SIREN de NOR VTC est 980 007 165. Le SIRET de son siège social est 980 007 165 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07980007165.

Qui dirige NOR VTC ?

NOR VTC est dirigée par Nor MEKDAD BELHANDOUZ, président de sas.

Où se situe le siège social de NOR VTC ?

Le siège social de NOR VTC est situé 61 RUE Edmond Rostand appt B03, 31200 Toulouse.

NOR VTC est-elle toujours en activité ?

Oui, NOR VTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOR VTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOR VTC.