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NORBERT DEBRAS

Active
Siren839 532 942SAS55200 FREMEREVILLE SS LES COTESCréée le 17 mai 2018
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

NORBERT DEBRAS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2018, identifiée par le SIREN 839 532 942. Son siège social est situé 12 B rue du Puits, 55200 Fremereville Ss les Cotes. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. NORBERT DEBRAS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de NORBERT DEBRAS

Dénomination
NORBERT DEBRAS
SIREN
839 532 942
SIRET (siège)
839 532 942 00019
N° TVA intracommunautaire
FR46839532942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 532 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 juin 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
17 mai 2018
Siège social
12 B RUE DU PUITS, 55200, FREMEREVILLE SS LES COTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORBERT DEBRAS

Les travaux de peinture, revêtements de sols et murs, ravalement de façades, aménagements extérieurs, isolation, travaux de maçonnerie et toutes activités connexes ou annexes en lien direct ou indirect.

Finances de NORBERT DEBRAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORBERT DEBRAS

ND

NORBERT DEBRAS

Président de SAS

Depuis la création (17 mai 2018) · 8 ans

Établissements de NORBERT DEBRAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55200 FREMEREVILLE SS LES COTESSiègeActif

    839 532 942 00019 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 4334Z

Documents juridiques de NORBERT DEBRAS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2018

  • Acte

Comptes annuels de NORBERT DEBRAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORBERT DEBRAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORBERT DEBRAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORBERT DEBRAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NORBERT DEBRAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NORBERT DEBRAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORBERT DEBRAS

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC

  8. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Début d'activité : 2018-05-01

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2018

Questions fréquentes sur NORBERT DEBRAS

Quel est le numéro SIREN de NORBERT DEBRAS ?

Le numéro SIREN de NORBERT DEBRAS est 839 532 942. Le SIRET de son siège social est 839 532 942 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46839532942.

Qui dirige NORBERT DEBRAS ?

NORBERT DEBRAS est dirigée par NORBERT DEBRAS, président de sas.

Où se situe le siège social de NORBERT DEBRAS ?

Le siège social de NORBERT DEBRAS est situé 12 B rue du Puits, 55200 Fremereville Ss les Cotes.

NORBERT DEBRAS est-elle toujours en activité ?

Oui, NORBERT DEBRAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORBERT DEBRAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORBERT DEBRAS.