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NORBERT ELIE

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Siren402 912 414Entrepreneur individuel83110 SANARY-SUR-MERCréée le 16 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NORBERT ELIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 novembre 1995 sous le numéro SIREN 402 912 414. Le siège social de l'entreprise se trouve 556 Che de la Canolle, 83110 Sanary-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 9002Z.

Fiche d'identité de NORBERT ELIE

Dénomination
NORBERT ELIE
SIREN
402 912 414
SIRET (siège)
402 912 414 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78402912414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 912 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9002Z
Date de création
16 novembre 1995
Siège social
556 CHE DE LA CANOLLE, 83110, SANARY-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORBERT ELIE

Animateur Dj mobile

Finances de NORBERT ELIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORBERT ELIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NORBERT ELIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif

    402 912 414 00016 · ouvert le 16 novembre 1995 · NAF 9002Z

Documents juridiques de NORBERT ELIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NORBERT ELIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORBERT ELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORBERT ELIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORBERT ELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORBERT ELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORBERT ELIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 1995

Questions fréquentes sur NORBERT ELIE

Quel est le numéro SIREN de NORBERT ELIE ?

Le numéro SIREN de NORBERT ELIE est 402 912 414. Le SIRET de son siège social est 402 912 414 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78402912414.

Où se situe le siège social de NORBERT ELIE ?

Le siège social de NORBERT ELIE est situé 556 Che de la Canolle, 83110 Sanary-sur-Mer.

NORBERT ELIE est-elle toujours en activité ?

Oui, NORBERT ELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORBERT ELIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORBERT ELIE.

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