NORD-METAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
NORD-METAL est une SARL immatriculée le 1er février 2010 sous le numéro SIREN 520 209 727. Son siège social est situé 181 bd Pasteur, 94360 Bry-sur-Marne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.
Fiche d'identité de NORD-METAL
INSEE- Dénomination
- NORD-METAL
- SIREN
- 520 209 727
- SIRET (siège)
- 520 209 727 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR73520209727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 209 727
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 01 février 2010
- Siège social
- 181 BD PASTEUR, 94360, BRY-SUR-MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NORD-METAL
Travaux de peinture et vitrerie
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Finances de NORD-METAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NORD-METAL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de NORD-METAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94360 BRY-SUR-MARNESiègeActif
520 209 727 00012 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 4334Z
Documents juridiques de NORD-METAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NORD-METAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORD-METAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NORD-METAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORD-METAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent NORD-METAL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-20
Décision du 20 mars 2026 · N° 2026004388
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, pôle social
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/01532
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 2
Décision du 30 septembre 2022 · N° 20/00844
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NORD-METAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NORD-METAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2010
Questions fréquentes sur NORD-METAL
Quel est le numéro SIREN de NORD-METAL ?
Le numéro SIREN de NORD-METAL est 520 209 727. Le SIRET de son siège social est 520 209 727 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73520209727.
Où se situe le siège social de NORD-METAL ?
Le siège social de NORD-METAL est situé 181 bd Pasteur, 94360 Bry-sur-Marne.
NORD-METAL est-elle toujours en activité ?
Oui, NORD-METAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NORD-METAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORD-METAL.
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