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NORET JEAN-JACQUES

Active
Siren448 241 141Entrepreneur individuel77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY

3511Z · Production d'électricité

Documents

NORET JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 448 241 141. Elle est domiciliée 1181 av de la Gare, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry. NORET JEAN-JACQUES relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de NORET JEAN-JACQUES

Dénomination
NORET JEAN-JACQUES
SIREN
448 241 141
SIRET (siège)
448 241 141 00028
N° TVA intracommunautaire
FR19448241141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 241 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
1181 AV DE LA GARE, 77310, SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORET JEAN-JACQUES

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de NORET JEAN-JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYSiègeActif

    448 241 141 00028 · ouvert le 26 mai 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de NORET JEAN-JACQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2023

  • Acte

Conformité de NORET JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORET JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORET JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NORET JEAN-JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur NORET JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de NORET JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de NORET JEAN-JACQUES est 448 241 141. Le SIRET de son siège social est 448 241 141 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19448241141.

Où se situe le siège social de NORET JEAN-JACQUES ?

Le siège social de NORET JEAN-JACQUES est situé 1181 av de la Gare, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry.

NORET JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, NORET JEAN-JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORET JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORET JEAN-JACQUES.