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NORIS JEAN

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Siren411 325 269Entrepreneur individuel21330 MOLESMECréée le 01 février 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

NORIS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1997 sous le numéro SIREN 411 325 269. Son siège social est situé à Molesme (21330). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de NORIS JEAN

Dénomination
NORIS JEAN
SIREN
411 325 269
SIRET (siège)
411 325 269 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19411325269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 325 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 février 1997
Siège social
21330, MOLESME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORIS JEAN

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Établissements de NORIS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21330 MOLESMESiègeFermé

    411 325 269 00016 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 011G

Conformité de NORIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NORIS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1997

Questions fréquentes sur NORIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de NORIS JEAN ?

Le numéro SIREN de NORIS JEAN est 411 325 269. Le SIRET de son siège social est 411 325 269 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19411325269.

Où se situe le siège social de NORIS JEAN ?

Le siège social de NORIS JEAN est situé à Molesme (21330).

NORIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, NORIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORIS JEAN.

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