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NORM3D

Active
Siren890 786 817SAS76760 ECTOT-L'AUBERCréée le 13 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 k€
Effectif
Non publié

NORM3D est une SAS immatriculée le 13 novembre 2020 sous le numéro SIREN 890 786 817. Son siège social est situé 36 rue du Val des Mares, 76760 Ectot-l'Auber. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. Elle est dirigée par FRANCOIS LOZES, président de sas.

Fiche d'identité de NORM3D

Dénomination
NORM3D
SIREN
890 786 817
SIRET (siège)
890 786 817 00027
N° TVA intracommunautaire
FR84890786817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 786 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
13 novembre 2020
Siège social
36 RUE DU VAL DES MARES, 76760, ECTOT-L'AUBER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NORM3D

Recherche, conception, développement, déploiement, conseil et commercialisation de logiciels informatiques, prestations de services liées au traitement de données et notamment de données 3D

Finances de NORM3D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORM3D

FL

FRANCOIS LOZES

Président de SAS

Depuis la création (13 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de NORM3D

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 76760 ECTOT-L'AUBERSiègeActif

    890 786 817 00027 · ouvert le 27 janvier 2022 · NAF 6201Z

  • 14460 COLOMBELLESActif

    890 786 817 00019 · ouvert le 04 novembre 2020 · NAF 6201Z

Documents juridiques de NORM3D

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2024

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 01 février 2022

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de NORM3D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORM3D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORM3D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORM3D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NORM3D n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NORM3D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORM3D

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  7. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculée le 2022-02-01 · Début d'activité : 2022-01-27

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-13 · Début d'activité : 2020-11-04

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2020

Questions fréquentes sur NORM3D

Quel est le numéro SIREN de NORM3D ?

Le numéro SIREN de NORM3D est 890 786 817. Le SIRET de son siège social est 890 786 817 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84890786817.

Qui dirige NORM3D ?

NORM3D est dirigée par FRANCOIS LOZES, président de sas.

Où se situe le siège social de NORM3D ?

Le siège social de NORM3D est situé 36 rue du Val des Mares, 76760 Ectot-l'Auber.

NORM3D est-elle toujours en activité ?

Oui, NORM3D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORM3D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORM3D.

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