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NORMAND BERNARD

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Siren490 941 614Entrepreneur individuel38270 BEAUREPAIRECréée le 10 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NORMAND BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juillet 2006 sous le numéro SIREN 490 941 614. Le siège social de l'entreprise se trouve 815 Rte de Jarcieu, 38270 Beaurepaire. L'entreprise déclare le code NAF 4778B comme activité principale.

Fiche d'identité de NORMAND BERNARD

Dénomination
NORMAND BERNARD
SIREN
490 941 614
SIRET (siège)
490 941 614 00011
N° TVA intracommunautaire
FR37490941614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 941 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778B
Date de création
10 juillet 2006
Siège social
815 RTE DE JARCIEU, 38270, BEAUREPAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORMAND BERNARD

Achat et revente de bois de chauffage, vente de bois divers, exploitant forestier

Finances de NORMAND BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORMAND BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NORMAND BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38270 BEAUREPAIRESiègeActif

    490 941 614 00011 · ouvert le 10 juillet 2006 · NAF 4778B

Documents juridiques de NORMAND BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NORMAND BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORMAND BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORMAND BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORMAND BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2006

Questions fréquentes sur NORMAND BERNARD

Quel est le numéro SIREN de NORMAND BERNARD ?

Le numéro SIREN de NORMAND BERNARD est 490 941 614. Le SIRET de son siège social est 490 941 614 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37490941614.

Où se situe le siège social de NORMAND BERNARD ?

Le siège social de NORMAND BERNARD est situé 815 Rte de Jarcieu, 38270 Beaurepaire.

NORMAND BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND BERNARD.

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