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NORMAND BERNARD

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Siren817 908 429Entrepreneur individuel69400 ARNASCréée le 19 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 817 908 429, NORMAND BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 19 janvier 2016. Son siège social est situé 8 Rte des Rues, 69400 Arnas. L'entreprise déclare le code NAF 7219Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NORMAND BERNARD

Dénomination
NORMAND BERNARD
SIREN
817 908 429
SIRET (siège)
817 908 429 00019
N° TVA intracommunautaire
FR10817908429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 908 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7219Z
Date de création
19 janvier 2016
Siège social
8 RTE DES RUES, 69400, ARNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORMAND BERNARD

Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

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Finances de NORMAND BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORMAND BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NORMAND BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 ARNASSiègeActif

    817 908 429 00019 · ouvert le 19 janvier 2016 · NAF 7219Z

Documents juridiques de NORMAND BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NORMAND BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORMAND BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORMAND BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORMAND BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2016

Questions fréquentes sur NORMAND BERNARD

Quel est le numéro SIREN de NORMAND BERNARD ?

Le numéro SIREN de NORMAND BERNARD est 817 908 429. Le SIRET de son siège social est 817 908 429 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10817908429.

Où se situe le siège social de NORMAND BERNARD ?

Le siège social de NORMAND BERNARD est situé 8 Rte des Rues, 69400 Arnas.

NORMAND BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND BERNARD.

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