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NORMAND DANIEL

Active
Siren412 595 209Entrepreneur individuel17770 ECOYEUXCréée le 01 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NORMAND DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1994, identifié par le SIREN 412 595 209. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez Quiment, 17770 Ecoyeux. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de NORMAND DANIEL

Dénomination
NORMAND DANIEL
SIREN
412 595 209
SIRET (siège)
412 595 209 00013
N° TVA intracommunautaire
FR67412595209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 595 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 novembre 1994
Siège social
CHEZ QUIMENT, 17770, ECOYEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORMAND DANIEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de NORMAND DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORMAND DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NORMAND DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17770 ECOYEUXSiègeActif

    412 595 209 00013 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0113Z

Documents juridiques de NORMAND DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NORMAND DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORMAND DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORMAND DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORMAND DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1994

Questions fréquentes sur NORMAND DANIEL

Quel est le numéro SIREN de NORMAND DANIEL ?

Le numéro SIREN de NORMAND DANIEL est 412 595 209. Le SIRET de son siège social est 412 595 209 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67412595209.

Où se situe le siège social de NORMAND DANIEL ?

Le siège social de NORMAND DANIEL est situé Chez Quiment, 17770 Ecoyeux.

NORMAND DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND DANIEL.

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