CheckersProcédures

NORMAND DANIEL

Active
Siren431 377 217Entrepreneur individuel73590 FLUMETCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NORMAND DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 431 377 217. Le siège social de l'entreprise se trouve Res les Portes du Mt Blanc, 73590 Flumet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de NORMAND DANIEL

Dénomination
NORMAND DANIEL
SIREN
431 377 217
SIRET (siège)
431 377 217 00010
N° TVA intracommunautaire
FR52431377217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 377 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
RES LES PORTES DU MT BLANC, 73590, FLUMET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORMAND DANIEL

Location de logements

Finances de NORMAND DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORMAND DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NORMAND DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73590 FLUMETSiègeActif

    431 377 217 00010 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de NORMAND DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NORMAND DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORMAND DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORMAND DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORMAND DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur NORMAND DANIEL

Quel est le numéro SIREN de NORMAND DANIEL ?

Le numéro SIREN de NORMAND DANIEL est 431 377 217. Le SIRET de son siège social est 431 377 217 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52431377217.

Où se situe le siège social de NORMAND DANIEL ?

Le siège social de NORMAND DANIEL est situé Res les Portes du Mt Blanc, 73590 Flumet.

NORMAND DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Flumet

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Flumet

Entreprises du même secteur à Flumet

Entreprises à Flumet

Toutes les entreprises à Flumet