CheckersProcédures

NORMAND DANIEL

Active
Siren442 094 868Entrepreneur individuel74490 ONNIONCréée le 02 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 094 868, NORMAND DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 2 septembre 2002. Elle est domiciliée La Lechere, 74490 Onnion. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de NORMAND DANIEL

Dénomination
NORMAND DANIEL
SIREN
442 094 868
SIRET (siège)
442 094 868 00027
N° TVA intracommunautaire
FR27442094868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 094 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
02 septembre 2002
Siège social
LA LECHERE, 74490, ONNION
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NORMAND DANIEL

Arts du spectacle vivant

Finances de NORMAND DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORMAND DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NORMAND DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74490 ONNIONSiègeActif

    442 094 868 00027 · ouvert le 30 mai 2003 · NAF 9001Z

  • 74490 ONNIONFermé

    442 094 868 00019 · ouvert le 02 septembre 2002 · NAF 923A

Documents juridiques de NORMAND DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NORMAND DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORMAND DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORMAND DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORMAND DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2002

Questions fréquentes sur NORMAND DANIEL

Quel est le numéro SIREN de NORMAND DANIEL ?

Le numéro SIREN de NORMAND DANIEL est 442 094 868. Le SIRET de son siège social est 442 094 868 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27442094868.

Où se situe le siège social de NORMAND DANIEL ?

Le siège social de NORMAND DANIEL est situé La Lechere, 74490 Onnion.

NORMAND DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises arts du spectacle vivant

Toutes les entreprises avec le code NAF 9001Z

Entreprises à Onnion

Toutes les entreprises à Onnion