NORMAND EMMANUEL

Active

Siren503 184 061Entrepreneur individuel70360 PONTCEYCréée le 21 mars 2008

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

NORMAND EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 mars 2008 sous le numéro SIREN 503 184 061. Son siège social est situé 338 rue du Champ Clement, 70360 Pontcey. NORMAND EMMANUEL relève du secteur travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).

Fiche d'identité de NORMAND EMMANUEL

INSEE

Dénomination: NORMAND EMMANUEL
SIREN: 503 184 061
SIRET (siège): 503 184 061 00011
N° TVA intracommunautaire: FR74503184061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 503 184 061
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création: 21 mars 2008
Siège social: 338 RUE DU CHAMP CLEMENT, 70360, PONTCEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de NORMAND EMMANUEL

PLOMBERIE

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Établissements de NORMAND EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70360 PONTCEYSiègeActif
503 184 061 00011 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 4322A

Conformité de NORMAND EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NORMAND EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 21 mars 2008

Questions fréquentes sur NORMAND EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de NORMAND EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de NORMAND EMMANUEL est 503 184 061. Le SIRET de son siège social est 503 184 061 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74503184061.

Où se situe le siège social de NORMAND EMMANUEL ?

Le siège social de NORMAND EMMANUEL est situé 338 rue du Champ Clement, 70360 Pontcey.