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NORMAND FRANCIS

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Siren409 683 265Entrepreneur individuel16430 VINDELLECréée le 31 décembre 1983

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

NORMAND FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1983, identifié par le SIREN 409 683 265. Le siège social de l'entreprise se trouve La Mothe, 16430 Vindelle. NORMAND FRANCIS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de NORMAND FRANCIS

Dénomination
NORMAND FRANCIS
SIREN
409 683 265
SIRET (siège)
409 683 265 00014
N° TVA intracommunautaire
FR55409683265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 683 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
LA MOTHE, 16430, VINDELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORMAND FRANCIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de NORMAND FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16430 VINDELLESiègeActif

    409 683 265 00014 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0111Z

Conformité de NORMAND FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NORMAND FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur NORMAND FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de NORMAND FRANCIS ?

Le numéro SIREN de NORMAND FRANCIS est 409 683 265. Le SIRET de son siège social est 409 683 265 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55409683265.

Où se situe le siège social de NORMAND FRANCIS ?

Le siège social de NORMAND FRANCIS est situé La Mothe, 16430 Vindelle.

NORMAND FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND FRANCIS.

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