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NORMAND JACQUELINE

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Siren404 789 356Entrepreneur individuel50530 GENETSCréée le 01 décembre 1990

NORMAND JACQUELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1990 sous le numéro SIREN 404 789 356. Le siège social de l'entreprise se trouve Car Blanc, 50530 Genets. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de NORMAND JACQUELINE

Dénomination
NORMAND JACQUELINE
SIREN
404 789 356
SIRET (siège)
404 789 356 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54404789356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 789 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 décembre 1990
Siège social
CAR BLANC, 50530, GENETS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORMAND JACQUELINE

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Établissements de NORMAND JACQUELINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50530 GENETSSiègeFermé

    404 789 356 00015 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 011A

Conformité de NORMAND JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NORMAND JACQUELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1990

Questions fréquentes sur NORMAND JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de NORMAND JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de NORMAND JACQUELINE est 404 789 356. Le SIRET de son siège social est 404 789 356 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54404789356.

Où se situe le siège social de NORMAND JACQUELINE ?

Le siège social de NORMAND JACQUELINE est situé Car Blanc, 50530 Genets.

NORMAND JACQUELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND JACQUELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND JACQUELINE.