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NORMAND JACQUES

Active
Siren922 463 328Entrepreneur individuel38290 LA VERPILLIERECréée le 10 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 922 463 328, NORMAND JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 10 mai 2022. Elle est domiciliée 25 Imp Victor Hugo, 38290 La Verpilliere. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NORMAND JACQUES

Dénomination
NORMAND JACQUES
SIREN
922 463 328
SIRET (siège)
922 463 328 00018
N° TVA intracommunautaire
FR75922463328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 463 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
10 mai 2022
Siège social
25 IMP VICTOR HUGO, 38290, LA VERPILLIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORMAND JACQUES

Production d'électricité

Finances de NORMAND JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORMAND JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NORMAND JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38290 LA VERPILLIERESiègeActif

    922 463 328 00018 · ouvert le 10 mai 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de NORMAND JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NORMAND JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORMAND JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORMAND JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORMAND JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2022

Questions fréquentes sur NORMAND JACQUES

Quel est le numéro SIREN de NORMAND JACQUES ?

Le numéro SIREN de NORMAND JACQUES est 922 463 328. Le SIRET de son siège social est 922 463 328 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75922463328.

Où se situe le siège social de NORMAND JACQUES ?

Le siège social de NORMAND JACQUES est situé 25 Imp Victor Hugo, 38290 La Verpilliere.

NORMAND JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND JACQUES.

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