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NORMAND JEAN

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Siren421 827 502Entrepreneur individuel25380 BATTENANS-VARINCréée le 01 juin 1998

3511Z · Production d'électricité

NORMAND JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1998, identifié par le SIREN 421 827 502. Son siège social est situé 6 rue du Pont, 25380 Battenans-Varin. NORMAND JEAN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de NORMAND JEAN

Dénomination
NORMAND JEAN
SIREN
421 827 502
SIRET (siège)
421 827 502 00020
N° TVA intracommunautaire
FR51421827502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 827 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
01 juin 1998
Siège social
6 RUE DU PONT, 25380, BATTENANS-VARIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORMAND JEAN

Production d'électricité

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Établissements de NORMAND JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25380 BATTENANS-VARINSiègeActif

    421 827 502 00020 · ouvert le 30 décembre 2020 · NAF 3511Z

Conformité de NORMAND JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NORMAND JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1998

Questions fréquentes sur NORMAND JEAN

Quel est le numéro SIREN de NORMAND JEAN ?

Le numéro SIREN de NORMAND JEAN est 421 827 502. Le SIRET de son siège social est 421 827 502 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51421827502.

Où se situe le siège social de NORMAND JEAN ?

Le siège social de NORMAND JEAN est situé 6 rue du Pont, 25380 Battenans-Varin.

NORMAND JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND JEAN.