NORMAND JEAN
Active3511Z · Production d'électricité
NORMAND JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1998, identifié par le SIREN 421 827 502. Son siège social est situé 6 rue du Pont, 25380 Battenans-Varin. NORMAND JEAN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de NORMAND JEAN
INSEE- Dénomination
- NORMAND JEAN
- SIREN
- 421 827 502
- SIRET (siège)
- 421 827 502 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR51421827502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 827 502
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 01 juin 1998
- Siège social
- 6 RUE DU PONT, 25380, BATTENANS-VARIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NORMAND JEAN
Production d'électricité
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Établissements de NORMAND JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25380 BATTENANS-VARINSiègeActif
421 827 502 00020 · ouvert le 30 décembre 2020 · NAF 3511Z
Conformité de NORMAND JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NORMAND JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NORMAND JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1998
Questions fréquentes sur NORMAND JEAN
Quel est le numéro SIREN de NORMAND JEAN ?
Le numéro SIREN de NORMAND JEAN est 421 827 502. Le SIRET de son siège social est 421 827 502 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51421827502.
Où se situe le siège social de NORMAND JEAN ?
Le siège social de NORMAND JEAN est situé 6 rue du Pont, 25380 Battenans-Varin.
NORMAND JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, NORMAND JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NORMAND JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND JEAN.
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