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NORMAND JEAN

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Siren427 881 073Entrepreneur individuel76590 TORCY-LE-PETITCréée le 01 janvier 1971

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 427 881 073, NORMAND JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1971. Le siège social de l'entreprise se trouve à Torcy-le-Petit (76590). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de NORMAND JEAN

Dénomination
NORMAND JEAN
SIREN
427 881 073
SIRET (siège)
427 881 073 00014
N° TVA intracommunautaire
FR36427881073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 881 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1971
Siège social
76590, TORCY-LE-PETIT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORMAND JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de NORMAND JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76590 TORCY-LE-PETITSiègeFermé

    427 881 073 00014 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 0111Z

Conformité de NORMAND JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NORMAND JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1971

Questions fréquentes sur NORMAND JEAN

Quel est le numéro SIREN de NORMAND JEAN ?

Le numéro SIREN de NORMAND JEAN est 427 881 073. Le SIRET de son siège social est 427 881 073 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36427881073.

Où se situe le siège social de NORMAND JEAN ?

Le siège social de NORMAND JEAN est situé à Torcy-le-Petit (76590).

NORMAND JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND JEAN.

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