NORMAND JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 427 881 073, NORMAND JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1971. Le siège social de l'entreprise se trouve à Torcy-le-Petit (76590). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de NORMAND JEAN
INSEE- Dénomination
- NORMAND JEAN
- SIREN
- 427 881 073
- SIRET (siège)
- 427 881 073 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR36427881073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 881 073
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1971
- Siège social
- 76590, TORCY-LE-PETIT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NORMAND JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de NORMAND JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76590 TORCY-LE-PETITSiègeFermé
427 881 073 00014 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 0111Z
Conformité de NORMAND JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NORMAND JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NORMAND JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1971
Questions fréquentes sur NORMAND JEAN
Quel est le numéro SIREN de NORMAND JEAN ?
Le numéro SIREN de NORMAND JEAN est 427 881 073. Le SIRET de son siège social est 427 881 073 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36427881073.
Où se situe le siège social de NORMAND JEAN ?
Le siège social de NORMAND JEAN est situé à Torcy-le-Petit (76590).
NORMAND JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, NORMAND JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NORMAND JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND JEAN.
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