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NORMAND JOSEPH

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Siren412 306 946Entrepreneur individuel44320 FROSSAYCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 306 946, NORMAND JOSEPH est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé La Desnerie, 44320 Frossay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de NORMAND JOSEPH

Dénomination
NORMAND JOSEPH
SIREN
412 306 946
SIRET (siège)
412 306 946 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33412306946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 306 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LA DESNERIE, 44320, FROSSAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORMAND JOSEPH

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de NORMAND JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORMAND JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NORMAND JOSEPH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44320 FROSSAYSiègeFermé

    412 306 946 00010 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 012A

Documents juridiques de NORMAND JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de NORMAND JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORMAND JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORMAND JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORMAND JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur NORMAND JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de NORMAND JOSEPH ?

Le numéro SIREN de NORMAND JOSEPH est 412 306 946. Le SIRET de son siège social est 412 306 946 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33412306946.

Où se situe le siège social de NORMAND JOSEPH ?

Le siège social de NORMAND JOSEPH est situé La Desnerie, 44320 Frossay.

NORMAND JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND JOSEPH.

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