NORMAND MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
NORMAND MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 novembre 1992 sous le numéro SIREN 427 715 958. Son siège social est situé à Prefailles (44770). L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de NORMAND MARCEL
INSEE- Dénomination
- NORMAND MARCEL
- SIREN
- 427 715 958
- SIRET (siège)
- 427 715 958 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR70427715958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 715 958
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 novembre 1992
- Siège social
- 44770, PREFAILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NORMAND MARCEL
Location de logements
Finances de NORMAND MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NORMAND MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NORMAND MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44770 PREFAILLESSiègeActif
427 715 958 00018 · ouvert le 10 novembre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de NORMAND MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NORMAND MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORMAND MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NORMAND MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NORMAND MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NORMAND MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 novembre 1992
Questions fréquentes sur NORMAND MARCEL
Quel est le numéro SIREN de NORMAND MARCEL ?
Le numéro SIREN de NORMAND MARCEL est 427 715 958. Le SIRET de son siège social est 427 715 958 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70427715958.
Où se situe le siège social de NORMAND MARCEL ?
Le siège social de NORMAND MARCEL est situé 44770 Prefailles.
NORMAND MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, NORMAND MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NORMAND MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND MARCEL.
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