CheckersProcédures

NORMAND PASCAL

Active
Siren405 117 433100077370 FONTAINSCréée le 31 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NORMAND PASCAL est une 1000 immatriculée le 31 décembre 1988 sous le numéro SIREN 405 117 433. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Rogenvilliers, 77370 Fontains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de NORMAND PASCAL

Dénomination
NORMAND PASCAL
SIREN
405 117 433
SIRET (siège)
405 117 433 00012
N° TVA intracommunautaire
FR26405117433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 117 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1988
Siège social
HAM DE ROGENVILLIERS, 77370, FONTAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORMAND PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de NORMAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORMAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NORMAND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77370 FONTAINSSiègeActif

    405 117 433 00012 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de NORMAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NORMAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORMAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORMAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORMAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur NORMAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NORMAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de NORMAND PASCAL est 405 117 433. Le SIRET de son siège social est 405 117 433 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26405117433.

Où se situe le siège social de NORMAND PASCAL ?

Le siège social de NORMAND PASCAL est situé Ham de Rogenvilliers, 77370 Fontains.

NORMAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Fontains

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Fontains

Toutes les entreprises à Fontains