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NORMAND PASCALE

Active
Siren838 820 322Entrepreneur individuel59114 SAINT-SYLVESTRE-CAPPELCréée le 01 janvier 2018

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

NORMAND PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2018, identifié par le SIREN 838 820 322. Elle est domiciliée 2 Rte de Steenvoorde, 59114 Saint-Sylvestre-Cappel. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de NORMAND PASCALE

Dénomination
NORMAND PASCALE
SIREN
838 820 322
SIRET (siège)
838 820 322 00017
N° TVA intracommunautaire
FR66838820322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 820 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2018
Siège social
2 RTE DE STEENVOORDE, 59114, SAINT-SYLVESTRE-CAPPEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORMAND PASCALE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de NORMAND PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59114 SAINT-SYLVESTRE-CAPPELSiègeActif

    838 820 322 00017 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 9003A

Conformité de NORMAND PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NORMAND PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2018

Questions fréquentes sur NORMAND PASCALE

Quel est le numéro SIREN de NORMAND PASCALE ?

Le numéro SIREN de NORMAND PASCALE est 838 820 322. Le SIRET de son siège social est 838 820 322 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66838820322.

Où se situe le siège social de NORMAND PASCALE ?

Le siège social de NORMAND PASCALE est situé 2 Rte de Steenvoorde, 59114 Saint-Sylvestre-Cappel.

NORMAND PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND PASCALE.