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NORMAND SAMUEL

Active
Siren441 223 658Entrepreneur individuel25300 LA CLUSE-ET-MIJOUXCréée le 27 décembre 2001

3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

NORMAND SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 2001, identifié par le SIREN 441 223 658. Elle est domiciliée Les Gauffres Dessous, 25300 La Cluse-et-Mijoux. Elle exerce une activité de fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (code NAF 3109B).

Fiche d'identité de NORMAND SAMUEL

Dénomination
NORMAND SAMUEL
SIREN
441 223 658
SIRET (siège)
441 223 658 00028
N° TVA intracommunautaire
FR62441223658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 223 658
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Date de création
27 décembre 2001
Siège social
LES GAUFFRES DESSOUS, 25300, LA CLUSE-ET-MIJOUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de NORMAND SAMUEL

Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement

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Établissements de NORMAND SAMUEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25300 LA CLUSE-ET-MIJOUXSiègeActif

    441 223 658 00028 · ouvert le 21 mai 2010 · NAF 3109B

  • 25300 LA CLUSE ET MIJOUXActif

    441 223 658 00036 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

  • 25370 METABIEFFermé

    441 223 658 00010 · ouvert le 27 décembre 2001 · NAF 8551Z

Conformité de NORMAND SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NORMAND SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2001

Questions fréquentes sur NORMAND SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de NORMAND SAMUEL ?

Le numéro SIREN de NORMAND SAMUEL est 441 223 658. Le SIRET de son siège social est 441 223 658 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62441223658.

Où se situe le siège social de NORMAND SAMUEL ?

Le siège social de NORMAND SAMUEL est situé Les Gauffres Dessous, 25300 La Cluse-et-Mijoux.

NORMAND SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND SAMUEL.

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