NORMAND SEBASTIEN

Active

Siren920 040 102Entrepreneur individuel13120 GARDANNECréée le 01 septembre 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

NORMAND SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2022, identifié par le SIREN 920 040 102. Elle est domiciliée 3 rue du Petit chemin d’Aix, 13120 Gardanne. Son activité principale relève du code NAF 1085Z.

Fiche d'identité de NORMAND SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: NORMAND SEBASTIEN
SIREN: 920 040 102
SIRET (siège): 920 040 102 00013
N° TVA intracommunautaire: FR62920040102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 920 040 102
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1085Z
Date de création: 01 septembre 2022
Siège social: 3 RUE DU PETIT CHEMIN D’AIX, 13120, GARDANNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de NORMAND SEBASTIEN

Fabrication de plats préparés

Finances de NORMAND SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORMAND SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NORMAND SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13120 GARDANNESiègeActif
920 040 102 00013 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 1085Z

Documents juridiques de NORMAND SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NORMAND SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORMAND SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORMAND SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORMAND SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2022

Questions fréquentes sur NORMAND SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de NORMAND SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de NORMAND SEBASTIEN est 920 040 102. Le SIRET de son siège social est 920 040 102 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62920040102.

Où se situe le siège social de NORMAND SEBASTIEN ?

Le siège social de NORMAND SEBASTIEN est situé 3 rue du Petit chemin d’Aix, 13120 Gardanne.